Parutions & Communications

Communiqué

Formulaire de réservation des mouillages de la Rade

Document pdf (0.16Mo)

Communiqué

Tarifs des mouillages de la Rade de Villefranche-sur-Mer

Document pdf (0.22Mo)

Communiqué

Règlement intérieur de la ZMEL

Document pdf (0.75Mo)

Communiqué

Arrêté préfectoral de la Préfecture maritime Méditerranée

Document pdf (2.08Mo)

Communiqué

Formulaire de demande d’abattage d’arbre

Document pdf (0.33Mo)

Communiqué

Arrêté municipal n°2025-00222

Document pdf (2.5Mo)

Communiqué

Annexe 3-2 – Demande de changement d’usage à caractère réel (avec compensation) d’un local d’habitation

Document pdf (0.16Mo)

Communiqué

Annexe 3-1 – Demande de changement d’usage à caractère personnel (ou usage mixte) d’un local d’habitation

Document pdf (0.16Mo)

Communiqué

Cerfa n°1400401 : Déclaration en mairie des meublés de tourisme

Document pdf (0.24Mo)

Communiqué

Délibération du Conseil municipal du 26 janvier 2024

Document pdf (0.13Mo)