PLUm-30 Novembre 2023

PLUm approuvé le 30.11.2023

1- Pièces administratives

Prescription

Arrêté métropolitain en date du 26.01.2023 prescrivant la Modification simplifiée du PLU Métropolitain

Mise à disposition

Arrêté métropolitain en date du 28.06.2023 signé et avisé par la préfecture
Télécharger la version “accessible” de l’Arrêté

MRAE

Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe)
Mémoire en réponse de la Métropole Nice Côte d’Azur

2 – Pièces règlementaires

1. Rapport de présentation

Modification Simplifiée n°2 Note de présentation
4. Règlement 
Les dispositions générales du règlement

Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU) :

Tome 1 : Zones UA à UD

Tome 2 : Zones UE, UF, UL et UM

Tome 3 : Zones UP, US, UT, UZ, 1AU et 2AU

Tome 4 : Zones A et N

Annexe patrimoniale : 
Tome 2 : Communes d’Aspremont à Vensanson
Le cahier des prescriptions architecturales

5. Règlement graphique (plans de zonage)

Périmètre pratique du ski

Quartiers et secteurs soumis à règles graphiques

Trame verte et bleue : Nice

Le zonage réglementaire

6. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP sectorielles
Bonson

Bonson

Cagnes-sur-mer

Carte des zooms

Cap d’Ail

Carros

Gilette

La Bollène Vésubie

zooms

La Tour (nord)

La Tour (Roussillon)

La Tour (sud

Le Broc

Levens (nord)

Levens(sud)

Nice (F1), Nice (F2), Nice (F3), Nice (F4), Nice (F5), Nice (F6), Nice (F7),

Saint-André-de-la-Roche

Saint-Etienne-de-Tinée (Z0)

Saint-Etienne-de-Tinée (Z1)

Saint-Etienne-de-Tinée (Z2)

Saint-Jeannet (nord)

Saint-Jeannet (sud)

Saint-Laurent-du-Var (nord)

Saint-Laurent-du-Var (sud)

Saint-Martin-Vésubie (P0)

Saint-Martin-Vésubie (nord)

Saint-Martin-Vésubie (sud)

Tourette-Levens

Villefranche-sur-mer

7. Prescriptions particulières

Liste des Emplacements Réservés

Liste des Emplacements Réservés pour Mixité Sociale

Liste des périmètres de mixité sociale

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