PLUm-25 Octobre 2019

PLUm approuvé le 25.10.2019

1 – Pièces règlementaires

1. Rapport de présentation

Annexes

Diagnostic territorial du PLUm (partie 1)
Diagnostic territorial du PLUm (partie 2)
Atlas cartographique des zones nécessitant des actions de préservation de la biodiversité
Note explicative de l’atlas cartographique
Etude dérogatoire aux entrées de ville – Article L.111-8 du CU

2. PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3. Plan Déplacements Urbains (PDU)

Le Programme d’Orientations et d’Actions (POA) et Bilan financier du PDU

L’OAP Mobilité

Le Schéma Directeur des Mobilités à l’horizon 2030

4. Règlement

Les dispositions générales du règlement

Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)

Tome 1 : Zones UA à UD

Tome 3 : Zones UP, US, UT, UZ, 1AU et 2AU

Tome 4 : Zones A et N

Le cahier des prescriptions architecturales
Annexe patrimoniale : 

Inventaire des éléments de patrimoine remarquables et bâti isolé à protéger au titre de l’article L.151-19 du CU

Tome 1 : Commune de Nice

Tome 2 : Communes d’Aspremont à Vensanson

Tome 3 : Communes de Vence et Villefranche-sur-Mer & Patrimoine végétal protégé au titre de l’article L.151-19 & Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Castagniers à Nice

Tome 4 : Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Roubion à Vence

5. Règlement graphique (plans de zonage)

Carte interactive du PLUm
  • Cartes stationnement :
Cartes corridor stationnement
  • Cartes périmètre vélo :
zoom1
zoom2
zoom3
  • Périmètre des secteurs de plan de masse : 
Périmètre des secteurs de plan masse – Quartiers et secteurs soumis à des règles spécifiques
  • La Trame Verte et Bleue :

Annexes TVB – Le recueil des recommandations et l’atlas des zones humides Tome 1 & Tome 2

  • Les cartographies de la TVB :
  • Le zonage réglementaire
Aspremont

Aspremont

Bairols

Beaulieu-sur-mer

Bélvédère

Bonson

Cagnes-sur-mer

Cap d’Ail

Carros

Castagniers

Clans

Colomars

Duranus

Eze

Falicon

Gattières (Gattières carte Z0)

Gilette

Ilonse

Isola

La Bollène Vésubie

La Gaude

La Roquette-sur-Var

La Trinité

Le Broc

Le Broc

Marie

Rimplas

Roquebilière

Roubion

Roure

Saint-André-de-la-Roche

Saint-Blaise

Saint-Dalmas-le-Selvage

Saint-Jean-Cap-Ferrat

Saint-Laurent-du-Var (nord)

Saint-Laurent-du-Var (sud)

Saint-Martin-du-Var

Saint-Sauveur-sur-Tinée

Tournefort

Tourrette-Levens

Venanson

Villefranche-sur-mer

6. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP sectorielles
Les OAP thématiques

7. Prescriptions Particulières

Liste des Emplacements Réservés

Liste des Emplacements Réservés pour Mixité Sociale

Liste des Périmètres de Mixité Sociale

Liste des Servitudes d’Attente de Projet

Liste des servitudes indiquant la localisation prévue des voies et ouvrages publics

8. Etudes dérogatoires

Études de discontinuité acceptées par la Commission CDNPS dans le cadre des Documents d’urbanisme communaux :

Gattières

Gattières

 Le Broc

 Nice

Saint-Blaise

Tourrette-Levens

Venanson

Les études de discontinuité au titre de la Loi Montagne ayant reçu un avis favorable de la Commission CDNPS lors des sessions du 19/12/2017 et du 17/04/2018 et du 27/04/2022 : 

2 – Pièces annexes

1. Territoire de la métropole

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

  • Cartographies – SUP – PLUm

Canalisation gaz

Ligne transport énergie électrique

Ouvrage transport gaz

Urbanisme proximité transport EDF

Autres Annexes

  • Plan d’Exposition au Bruit (B-PEB)
Le plan d’exposition au bruit (PEB) des aérodromes, établi en application de l’article L. 112-6
Les bois ou forêts relevant du régime forestier

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

  • Inondation
    • Modifié
Arrêté préfectoral prescrivant la modification n°1 du PPR
Scénario de crue exceptionnel modification n°1
Dossier de mise à disposition modification n°1
Zones réglementaires modification n°1
Arrêté préfectoral de la modification n°1 du PPR
    • Nouveau
Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) d’inondation de la basse vallée du Var
Scénario de crue basse
Arrêté portant approbation du PPR
Rapport
Réglement
Zonage réglementaire
    • Nouveau
Arrêté préfectoral portant approbation de la révision partielle du PPR
Zonage du risque inondation vue d’ensemble Vallée du Var
Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas)
Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas) zonage réglementaire

PAC Submersion marine

Evénements majeurs

Risques naturels

Sismicité

Autres annexes à titre informatif :

Arrêté constatant les adhésions des communes à la charte du parc national du Mercantour

Ligne transport énergie électrique

Ouvrage transport gaz

Urbanisme proximité transport EDF

  • Annexes sanitaires :
    • Alimentation en eau potable
Aspremont
Aspremont
Bairols
Beaulieu-sur-mer

Bélvédère

Bonson

Cagnes-sur-mer

Cap d’Ail

Carros

Castagniers

Clans

Colomars

Duranus

Eze

Falicon

Gilette

Ilonse

La Bollène Vésubie

La Roquette-sur-Var

La Tour

Lantosque

Le Broc

Le Broc

Levens

Marie

Nice

Rimplas

Roquebilière

Roubion

Roure

Saint-André-de-la-Roche

Saint-Blaise

Saint-Dalmas-le-Selvage

Saint-Etienne-de-Tinée

Saint-Jean-Cap-Ferrat

Saint-Laurent-du-Var

Saint-Martin-du-Var

Saint-Martin-Vésubie

Saint-Sauveur-sur-Tinée

Tournefort

Tourrette-Levens

Utelle

Valdeblore

Venanson

Villefranche-sur-mer

Délibération n°27.1 du 28/12/2017
Délibération n°26.1 du 21 janvier 2019
Préambule à l’annexe du PLUm relatif aux réseaux d’eau
  • Assainissement 
Règlement du service public de l’assainissement, de l’hydraulique et du pluvial
Représentation schématique des réseaux d’eaux usées (annexe 2)
  • Gestion des déchets
Note de synthèse

2. PADD

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Dossier d’approbation
Ouvrage éléctrique et espaces boisés classés
Les bois ou forêts relevant du régime forestier

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

  • Incendie

Arrêté préfectoral

Carte de l’aleas

Carte de la voirie

Carte des hydrants

Carte enjeux

Carte historique feux de forêt

Courrier préfet – maire

Courrier préfet – NCA

Réglement

Rapport de présentation

Plan de zonage

Tome 4_Zones A-N_Règlement-MS1

  • Mouvement de terrain

Arrêté prescrivant l’établissement du PPR

Arrêté portant approbation du PPR

Qualification de l’Aléa

Rapport de présentation

Réglement

Plan de zonage

3. Villefranche-sur-Mer

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Cartographie
Fiche SUP

Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de  l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés

Le plan des zones à risque d’exposition au plom

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

Feu de forêt
  • Mouvements de terrain et séismes

Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 

Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles

Carte informative

Carte de l’aléa 1

Carte de l’aléa 2

Rapport de présentation

Réglement

Carte de zonage

  • PAC Submersion marine

Note de présentation

Cahier des recommandations

Carte des niveaux marins

Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement

Autres annexes à titre informatif :

Liste des lotissements

3- Pièces administratives

1. Délibérations métropolitaines

Délibération du 30.06.2014 arrêtant les modalités de collaboration avec les communes membres de la Métropole
Délibération du 15.12.2014 prescrivant l’élaboration du PLU métropolitain et définissant les modalités de la concertation publique
Délibération du 13.03.2017 relative au débat sur le PADD
Délibération du 13.03.2017 relative à l’application des nouvelles dispositions du Code de l’urbanisme
Délibération du 09.10.2017 relative aux demandes d’ouvertures à l’urbanisation (annexe)
Délibération du 21.12.2018 tirant le bilan de la concertation publique et arrêtant le projet de PLUm (annexe, annexe notice explicative)
Délibération du 21.12.2018 relative aux demandes d’ouvertures à l’urbanisation (annexe)
Délibération du 25.10.2019 portant approbation du PLU Métropolitain

2. Bilan de la concertation publique

3. Avis requis dans le cadre de la procédure d’élaboration du PLUm :

Porter à connaissance de M. Le Préfet en date du 3 juillet 2015
Arrêté Préfectoral relatif à la dérogation au principe d’urbanisation limitée (avis CDPENAF) du 23.02.2018
Courrier de M. Le Préfet relatif au Bec de l’Estéron
Arrêté Préfectoral relatif aux ouvertures à l’urbanisation (avis CDPENAF) du 19/03/2019 et Atlas-Annexe à l’arrêté
Avis du Conseil de Développement sur le PADD
Avis de la Commission CDNPS du 19.12.2017 sur les études de discontinuité en zone de montagne
Avis de la Commission CDNPS du 17.04.2018 sur les études de discontinuité en zone de montagne
Avis de la Commission CDNPS du 23.05.2018 sur les EBC
Avis de la Commission CDNPS du 18.09.2018 sur les EBC

Retrouvez l’ensemble des documents sur le site de la Métropole ici :

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